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Mairie de Saint-Chaffrey
Maire : Henry RAOUX
Route du Pont-Levis
05 330 Saint-Chaffrey
Tél. 04 92 24 15 70
Fax. 04 92 24 11 19
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi de 8.15 h à 12 h et de 13.30 h à 17 h et 18 H le mardi.
Attention horaires spéciaux pour :
- l'Urbanisme : le mardi de 14 H à 17.30 H sur RDV
- les Affaires scolaires : lundis, jeudis et vendredis matins de 8.30 à 12 H
Route du Pont-Levis
05 330 Saint-Chaffrey
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Fax. 04 92 24 11 19
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Du lundi au vendredi de 8.15 h à 12 h et de 13.30 h à 17 h et 18 H le mardi.
Attention horaires spéciaux pour :
- l'Urbanisme : le mardi de 14 H à 17.30 H sur RDV
- les Affaires scolaires : lundis, jeudis et vendredis matins de 8.30 à 12 H
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 2 MAI 2011 à 20 H
1- DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (Article L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales):
Relevé des décisions prises conformément à l’article L-2122-22, alinéa 4, du Code Général des Collectivités Territoriales
2- AFFAIRES GENERALES
2.1. Commune de Saint-Chaffrey:Plan de mise en accessibilité de la voirie et des établissements recevant du public
2.2. Commune de Saint-Chaffrey (Service de l’Eau):Rapport sur le prix de l’eau – Année 2010
2.3. Commune de Saint-Chaffrey/Messieurs PAUL Philippe et SINCLAIR Graham:Avenant n° 1 à la Délégation simplifiée de Service Public portant exploitation des courts de tennis
2.4. Commune de Saint-Chaffrey/Association «Naturoscope du Briançonnais/CPIE Haute-Durance»:Convention de partenariat 2011
2.5. Commune de Saint-Chaffrey/Syndicat Intercommunal d’Electrification du Briançonnais: Convention de servitude pour l’enfouissement des réseaux BTA – Route du Granon
2.6. Commune de Saint-Chaffrey/Communauté de Communes du Briançonnais:Fond de concours 2011
2.7. Commune de Saint-Chaffrey/Commissariat aux ventes des domaines Région PACA:Acquisition d’un pont pour le franchissement de la Guisane
2.8. SARL «Blanchon Construction» C/Commune de Saint-Chaffrey:Appel en garantie du Maître d’œuvre dans le contentieux pendant par devant le Tribunal Administratif de Marseille
3- MARCHES PUBLICS/TRAVAUX
- Travaux de création et d’entretien de voiries communales (Années 2011 à 2013) :Marché de travaux à bons de commande selon procédure adaptée
4 - URBANISME/AFFAIRES FONCIERES
- Projet de parking semi-enterré:Echange sans soulte de parcelle avec Madame OLLIVIER Bernadette
5 - AFFAIRES FINANCIERES
- Budget Primitif de la Commune 2011:Décision Modificative n° 1 portant virement de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement
6 - QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Henry RAOUX
